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Marques déposées par monsieur Lovat Gerard
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OH Ordre Martiniste Initiatique ALGD SADM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OH Ordre Martiniste Initiatique ALGD SADM
M. Lovat Gerard

Numéro de dépôt :
4295281
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2026
OH Ordre Martiniste Initiatique ALGD SADM de Lovat Gerard

Présentation de la marque OH Ordre Martiniste Initiatique ALGD SADM

Déposée le 29 août 2016 par monsieur Lovat Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OH Ordre Martiniste Initiatique ALGD SADM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Lovat Gerard domicilié(e) 1190 Chemin Saint Pancrace, Velorgues - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOVAT Gérard domicilié(e) Velorgues, 1190 CHEMIN Saint Pancrace - 84800 - L ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque OH Ordre Martiniste Initiatique ALGD SADM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OH Ordre Martiniste Initiatique ALGD SADM arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

Lovat Gerard a également déposé les autres marques suivantes : A L G D S A D M ORDRE MARTINISTE INITIATIQUE , GRANDE LOGE FRANCAISE DE MEMPHIS-MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAIM. GRANDE LOGE FRANCAISE , RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAÏM SOUVERAIN SANCTUAIRE DE FRANCE ORDRE MARTINISTE DES ELUS-COHENS DE L'UNIVERS , LF LEGEND OF… , MEMPHIS - MISRAÏM - FRANCE


M. Lovat Gerard - 1190 Chemin Saint Pancrace, Velorgues - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


M. LOVAT Gérard - Velorgues, 1190 CHEMIN Saint Pancrace - 84800 - L ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706712 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Photographies ; papier ; carton ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Location de postes de télévision ; services de photographie.